Voici la liste des articles que vous souhaitez acheter. Merci de suivre les instructions.Moyens de règlement et Frais de port
Conditions générales de ventes de Prosp'Air, spécialiste de l'aspiration centralisée et de la VMC double flux.
Le site PROSP'AIR est la propriété de la société C.T.I. CHAUFFAGE TUYAUTERIE INDUSTRIELLE, dont le siège social est situé 29 rue Principale 67690 HATTEN (SARL au capital de 84.000 €, RCS Strasbourg TI 312 561 327, n° de TVA FR28312561327).
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de régir les relations contractuelles entre la société Prosp'Air et le client défini ci-dessous comme étant l'utilisateur du site et acceptant les présentes conditions générales de vente. Toutes autres conditions n'engagent la société Prosp'Air qu'après confirmation écrite de sa part. Les informations figurant sur ce site ne sont données qu'à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis. Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les photographies illustrant les produits n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits, en aucun cas, la responsabilité de la société Prosp'Air ne pourra être engagée. Nos produits et nos prix sont valables dans la limite des stocks disponibles.
En cas de commande d'un produit indisponible, vous serez informé dans les meilleurs délais.
Les produits n'étant pas en stock dans nos entrepôts, un délai de livraison moyen s'impose, sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.
Pour toute commande, vous devez remplir votre panier au gré de vos besoins (sans oublier de choisir les produits complémentaires, les accessoires, de sélectionner les dimensions et autres choix disponibles sur les articles).
Nous confirmons l'acceptation de votre commande à l'adresse e-mail que vous nous aurez communiqué.
La vente ne sera conclue qu'à compter de votre règlement.
Nous nous réservons en tout état de cause le droit de refuser ou d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un différent relatif au paiement d'une commande antérieure.
Remarque :Nos produits et nos prix sont valables dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits n'étant pas en stocks dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.
Si toutefois, nous ne pouvons pas répondre à votre commande pour rupture de stock, et si le paiement à déjà été encaissé, nous vous avertissons et nous vous proposons soit un remboursement ou un remplacement d'article.
En cas exceptionnel de rupture de stock sur un produit, le reste de la commande est expédié et un remboursement ou échange d'article peut être fait.
Les prix figurant sur le site sont exprimés en Euros TTC, frais de port non inclus. Ils peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis.
Les prix pratiqués sont ceux appliqués au moment de la commande dans la limite des stocks disponibles et sous réserve d'erreur typographique ou de modification de taux de TVA française. Tout changement de ce taux serait alors répercuté immédiatement sur les prix de vente.
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective. Vous pouvez régler vos achats par carte de crédit, virement bancaire ou chèque. Votre commande est traitée à réception de votre règlement. Vous recevez automatiquement un courrier électronique confirmant la bonne réception de votre commande, dans lequel un lien vous permet de connaître le statut du paiement et de la livraison.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif (comprend le prix des produits et les frais de transport).
Une facture détaillée sera adressée au client par courrier électronique.
A réception de la commande et confirmation de celle-ci par le règlement et donc la validation par nos services, la société Prosp'Air s'engage à préparer votre colis, dès réception de la marchandise du fournisseur si non disponible dans le stock, sous 48 heures (hors samedi, dimanche et jours fériés) et faire parvenir aux services postaux ou transporteur de notre choix la marchandise dans un délai de 72 heures ouvrées.
Le délai de la poste est de J+2 le lendemain du dépôt, hors grève et problèmes techniques les concernant. (Le délai moyen de livraison est de 4 à 5 jours ouvrables)
Nous nous engageons à faire le nécessaire afin que votre commande vous soit livrée dans les 7 à 10 jours ouvrables de la validation de votre paiement.
Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
Le montant des frais d'expédition est mentionné au moment de votre commande et inclut les frais d'emballage, son expédition et les frais de transport calculés en fonction du poids de votre commande et de sa destination.
Pour des livraisons hors de la France métropolitaine, le client s'engage à régler toutes taxes dues à l'importation de produits, droits de douane, taxe sur la valeur ajoutée et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. La société Prosp'Air se dégage de fait de toutes responsabilités juridiques si l'acquittement des taxes n'était pas effectué par le client.
Suivant l'encombrement, le poids et la destination de votre commande, la livraison sera effectuée par Colissimo ou transporteur au choix de la société Prosp'Air.
Quel que soit le lieu de livraison, celle-ci est effectuée dans le créneau horaire prévu par les prestataires de la poste ou des transporteurs.
En l'absence de tout destinataire, un avis de passage est laissé à l'adresse de livraison, le colis sera déposé au dépôt du transporteur le plus proche du domicile pendant quinze jours.
Après ce délai, il nous sera retourné. Les éventuels frais de nouvelles présentations sont à votre charge.
Pour les colis postaux, la facture est envoyée par E-Mail le jour de l'expédition, et le numéro de suivi de colis est envoyé également.
Le client devra vérifier lors de la livraison le bon état des colis et en cas de dégât ou de produit manquant, précisera ses réserves sur le bon de livraison et les confirmera, dans les trois jours de la livraison, par courrier ou e-mail auprès de la société Prosp'Air.
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vous êtes tenus de vérifier l'état des produits lors de la réception.
Nous ne pouvons être tenu pour responsable et ne sauraient être mise en cause des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement, malgré toutes les précautions prises lors de l'envoi du produit.
En cas de dommages, l'acheteur a la possibilité de rechercher une solution amiable.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations.
Vous avez 14 jours (à compter de la réception des articles) . En cas d'échange ou de remboursement, renvoyez le(les) article(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage(s) d'origine(s), intact(s), accompagné(s) de touts leurs accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations...
Les retours de matériel, pour donner lieu à un „avoir", sont strictement subordonnés à notre accord préalable par écrit fixant les modalités de reprise. Dans tous les cas, le matériel devra être rendu à l'état neuf, dans son emballage d'origine, le port étant à votre charge, sauf stipulation contraire. L'avoir, du montant des articles retournés ainsi que des frais correspondants, se fait par virement, après nous avoir transmis un relevé bancaire complet avec IBAN et SWIFT/BIC. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 30 jours, ou échange d'articles si demandé.
Tous les articles ayant le logo 24-48h, articles stockés, sont repris. Les autres articles, repris sous condition, donneront lieu à un abattement représentant 10 % de la valeur avec un minimum de 20 EURO.
En cas d'exercice du droit de rétractation, la société Prosp'Air est tenue au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais de retour. Le droit de rétractation s'exerce également dès la commande et avant livraison par e-mail en indiquant "RETOUR" dans l'objet à info@prospair.com .
La société Prosp'Air garantit que tous les produits de marque sont certifiés. Toute garantie proposée par le constructeur doit être prise en charge directement par le constructeur auprès du client final.
Concernant le matériel d'aspiration centralisée, les centrales sont garanties 2 ans date de facture, les accessoires (hors pièces d'usure) 1 an. Le matériel de ventilation est garanti 1 an, hors pièces d'usure.
Tout retour de marchandises nécessite l'accord préalable de la société Prosp'Air. Le retour de marchandises s'effectue aux frais, risques et périls du client. Les produits retournés par le transporteur sans protections physiques ou mal protégés ne pourront pas bénéficier de la garantie, il appartient donc au client de veiller à protéger et assurer le ou les produits retournés lors du transport.
Il appartient au client de conserver emballages, accessoires fournis avec le produit ainsi que les éventuelles étiquettes apposées sur le produit ou ses emballages, et qui sont nécessaires pour bénéficier de la garantie offerte.
La société Prosp'Air n'est pas le producteur des produits présentés, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. Par conséquent, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par le client.
La société Prosp'Air veillera à appliquer la garantie sur tout produit retourné dans les meilleurs délais. Toutefois, lorsque la réparation nécessitera le renvoi du produit au producteur, elle ne pourra être tenue pour responsable des éventuels retards du fait du producteur.
La société Prosp'Air ne peut être tenue responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou d'une mauvaise utilisation des produits commercialisés.
Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants.
A la réception des marchandises, le client doit immédiatement vérifier leur état et leur conformité par rapport au contrat.
Toutes réclamations relatives à un défaut des marchandises livrées, à une inexactitude dans les quantités ou à une référence erronée par rapport à la commande confirmée par la société Prosp'Air, doivent être formulées par écrit dans un délai de trois jours à la réception des marchandises à défaut de quoi le droit à la réclamation cessera d'être acquis.
Tout retour de marchandises nécessite l'accord préalable de la société Prosp'Air. A défaut d'accord, toute marchandise retournée sera tenue à la disposition du client à ses frais, risques et périls, tous frais de transport, de stockage, de manutention étant à la charge du client.
Si le client accepte les produits livrés en l'état, dès lors aucune réclamation relative à des dommages subits durant le transport ne sera acceptée. Il est de la responsabilité du client d'effectuer toutes vérifications et de faire toutes réserves à l'arrivée du matériel et d'exercer, le cas échéant, tous recours contre le transporteur.
De plus, nous ne pouvons en aucun être tenu de dédommager ou d'annuler une commande suite à l'impossibilité d'utiliser le produit acheté pour une raison d'incompatibilité avec le matériel déjà possédé par le client.
Notre responsabilité sera, en tout état de cause limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable.
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie.
Le défaut de renseignements entraîne la non validation de la commande.
Pour satisfaire aux obligations fiscales et légales, une copie papier et informatique de chaque facture sera conservée par la société Prosp'Air.
De plus la société Prosp'Air s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et les produits proposés à la vente sont conformes à la réglementation française. Le cas échéant, il appartient au client étranger de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'utilisation du produit qu'il envisage de commander. La société Prosp'Air ne saurait être engagée en cas de non respect de la réglementation d'un pays étranger.
